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Conditions d’utilisation


Nobles est une marque de Tennant Company. Les produits Nobles sont fabriqués et vendus par la Tennant Company et ses filiales.


Cette page contient les Conditions d’utilisation pour ce site Web, incluant l’application de service sur le terrain au Royaume-Uni (collectivement le « site Web »). Les Conditions d’utilisation stipulent les conditions et les attentes qui régissent votre utilisation de ce site Web. Nous vous recommandons de consulter cette page régulièrement pour examiner les mises à jour et les changements apportés à ces documents.

 

Ces Conditions d’utilisation (ainsi que les documents qui s’y rapportent) (« Conditions ») vous informent des conditions dans lesquelles vous pouvez utiliser notre ou nos sites Web, que ce soit en qualité d’invité ou d’utilisateur enregistré.

Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation avant de commencer à utiliser le site Web. En utilisant notre site Web, vous indiquez que vous acceptez les présentes Conditions d’utilisation et que vous vous engagez à les respecter. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez vous abstenir d’utiliser notre site Web.

Nous souhaitons aussi attirer votre attention sur le fait que certains produits et services figurant sur ce site Web ne sont pas disponibles dans tous les pays.

 

Informations à notre sujet

Ce site Web est exploité par Tennant Company. Tennant Company est une société du Minnesota sise au 701 North Lilac Drive, PO Box 1452, Minneapolis, MN 55440, États-Unis et est exploitée pour son propre compte et celui de ses filiales dans le monde (« Groupe Tennant »). Une liste des sociétés constituant le Groupe Tennant est disponible en nous écrivant à l’adresse ci-dessous.

Dans le cadre de ces Conditions, les termes « nous », « notre », « nos » et « nôtre » font référence à Tennant ou à tout membre du Groupe Tennant. Dans le cadre de ces Conditions, les termes, « vous », « votre », « vos » et « vôtre » désignent tout utilisateur de notre site Web.

 

Accès à notre site Web

L’accès à notre site Web est autorisé de manière temporaire et nous nous réservons le droit de supprimer ou de modifier le service que nous offrons sur notre site Web sans préavis (voir ci-après). Nous déclinons toute responsabilité en cas d’indisponibilité de notre site Web pour quelques raison et durée que ce soient, et quel qu’en soit le moment.

L’accès à tout ou partie de notre site Web peut de temps en temps être restreint aux utilisateurs enregistrés.

Si, dans le cadre de nos procédures de sécurité, vous choisissez ou recevez un code d’identification de l’utilisateur, un mot de passe ou tout autre élément d’information, vous devez considérer de telles informations comme confidentielles et ne pas les divulguer à de quelconques tiers. Nous avons le droit de désactiver à tout moment tout code d’identification de l’utilisateur ou mot de passe, qu’ils aient été choisis par vous ou attribués par nos services, si nous jugeons que vous n’avez pas respecté l’une quelconque des dispositions énoncées dans les présentes Conditions d’utilisation.

Lorsque vous accédez à notre site Web, vous devez l’utiliser d’une manière juste et licite.

Il vous incombe de prendre toutes les dispositions nécessaires pour obtenir l’accès à notre site Web. Vous avez aussi la responsabilité de vous assurer que toute personne accédant à notre site Web par l’intermédiaire de votre connexion Internet est au fait des présentes conditions, et qu’elle s’y conforme.

 

Droits de propriété intellectuelle

Nous sommes le propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur notre site Web et les documents qui y sont publiés, ou le titulaire de la licence portant sur ces droits. Ces travaux sont protégés dans le monde entier par des lois et traités sur les droits d’auteurs. Tous ces droits sont réservés.

Vous pouvez imprimer des copies et télécharger tout extrait d’une ou plusieurs pages de notre site Web aux fins de référence et vous pouvez attirer l’attention de tiers au sein de votre organisation sur le contenu de notre site Web.

Vous ne devez pas utiliser une quelconque portion des documents publiés sur notre site Web à d’autres fins commerciales sans en avoir obtenu l’autorisation de notre part ou de celle de nos concédants.

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Notre statut d’auteur des documents publiés sur notre site Web (et le statut de tout contributeur identifié) doit toujours être reconnu.

Si vous imprimez, copiez ou téléchargez une quelconque portion de notre site Web en violation des présentes Conditions d’utilisation, votre droit d’utiliser notre site Web cessera immédiatement et vous devrez, à notre discrétion, restituer ou détruire toute copie des documents que vous aurez faite.

 

Notre site Web est régulièrement modifié

Nous nous efforçons de mettre régulièrement à jour notre site Web, et pouvons en modifier le contenu à tout moment. Si besoin est, nous pouvons suspendre l’accès à notre site Web, ou le fermer indéfiniment. Tout document publié sur notre site Web peut être obsolète à tout moment, et nous ne sommes pas tenus de procéder à une quelconque mise à jour.

 

Notre responsabilité

Par les présentes et dans les limites permises par la loi applicable, nous, les autres membres de notre groupe d’entreprises et les tiers qui nous sont associés, déclinons expressément :

  • Toutes les conditions, garanties et autres termes qui pourraient autrement être exprimés ou sous-entendus par une loi, la common law ou le droit de l’équité, y compris et de manière non limitative, toute garantie de qualité marchande ou d’adéquation à un usage particulier.
  • Toute responsabilité pour toute perte ou tout dommage direct, indirect ou consécutif subi par un quelconque utilisateur en lien avec notre site Web ou avec l’utilisation, l’incapacité d’utiliser, ou les résultats de l’utilisation de notre site Web ou de tout autre site qui y est lié, ainsi que tout contenu du site, y compris et de manière non limitative :
    • perte de recettes ou de revenus;
    • perte d’affaires;
    • perte de profits ou contrats;
    • perte d’économies escomptées;
    • perte de données;
    • perte de clientèle;
    • perte de temps de gestion ou administratif; et que de telles pertes soient causées par un acte délictuel (y compris la négligence), une violation contractuelle ou autre, même prévisible.

Cela n’affecte en aucun cas notre responsabilité pour les décès ou blessures corporelles résultant de notre négligence, ni notre responsabilité pour les déclarations frauduleuses ou fausses déclarations afférentes à un sujet fondamental, ni aucune autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi applicable.

 

Informations vous concernant ou concernant vos visites de notre site Web

Nous traitons les informations vous concernant conformément à notre politique de confidentialité, qui est disponible sur cette page. En utilisant notre site Web, vous consentez à un tel traitement et vous garantissez que toutes les données fournies sont exactes.

 

Opérations conclues à la suite d’une visite de notre site Web

Sauf accord écrit contraire, tout contrat portant sur la livraison de marchandises, conclu à la suite d’une ou plusieurs visites de notre site Web, est régi par les  Conditions générales de Tennant figurant sur ce site.

 

Virus, piratage et autres infractions

Vous ne devez pas utiliser notre site Web à mauvais escient, en y introduisant sciemment des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques, tout autre support malveillant ou technologiquement nuisible. Vous ne devez pas tenter d’obtenir un accès non autorisé à notre site Web, au serveur sur lequel notre site est hébergé ni à un quelconque serveur, ordinateur ou base de données liés à notre site Web. Vous ne devez pas attaquer notre site Web dans le cadre d’une attaque par déni de service ou d’une attaque par déni de service distribué.

Toute violation de cette disposition peut constituer un acte criminel en vertu des lois applicables. Toute violation sera signalée aux autorités chargées de l’application de la loi concernées, avec lesquelles nous coopérerons en leur communiquant votre identité. Une telle violation aura pour effet immédiat de suspendre votre droit d’utiliser notre site Web.

Nous ne saurions être tenus responsables de toute perte ou tout dommage causé par une attaque par déni de service distribué, des virus ou tout autre support technologiquement nuisible susceptible d’infecter votre équipement informatique, vos logiciels, données ou autres informations exclusives du fait de votre utilisation de notre site Web ou du téléchargement de tout contenu de notre site ou d’un quelconque site lié.

 

Création d’un lien vers notre site Web

Vous pouvez établir un lien hypertexte vers ce site Web depuis tout site Web qui vous appartient.  Un tel lien est soumis aux présentes Conditions et Tennant se réserve le droit de retirer l’autorisation de créer un tel lien si, selon le seul jugement de Tennant, il est raisonnable de le faire.

Si vous souhaitez utiliser un contenu de notre site Web de toute autre manière que celles susmentionnées, veuillez adresser votre demande à l’adresse  info@tennantco.com.

 

Liens depuis notre site Web

Lorsque notre site Web contient des liens vers d’autres sites et ressources proposés par des tiers, ces liens ne vous sont fournis qu’à titre d’information. Nous n’exerçons aucun contrôle sur le contenu de ces sites ou ressources, et déclinons toute responsabilité à leur égard ou pour toute perte ou tout dommage pouvant résulter du fait de leur utilisation.

 

Avis de non-responsabilité

Nous n’émettons aucune garantie, déclaration ni aucun engagement quant au contenu de ce site Web (y compris l’exactitude, la qualité ou l’adaptation à un usage particulier du contenu).

 

Juridiction compétente et loi applicable

Les présentes Conditions d’utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois du Minnesota, aux États-Unis. Tout différend portant sur toute réclamation découlant de, ou liée à, une visite de notre site Web relève de la compétence exclusive des tribunaux du Minnesota. Nous conservons le droit d’engager des procédures à votre encontre pour violation de ces conditions dans votre pays de résidence ou tout autre pays pertinent.

Si ces conditions générales ne sont pas acceptées dans leur intégralité, l’utilisation de ce site doit cesser immédiatement.

 

Modifications

Les présentes Conditions d’utilisation pourront être modifiées à tout moment par simple modification de cette page. Vous êtes tenu(e) de vérifier cette page de temps en temps afin de prendre connaissance de tous les changements apportés, car vous devez vous y soumettre. Certaines des dispositions contenues dans ces Conditions d’utilisation peuvent aussi être remplacées par des dispositions ou des avis publiés ailleurs sur notre site Web.

 

Conditions supplémentaires

Certaines pages ou sections de ce site Web peuvent contenir des conditions générales d’utilisation qui s’ajoutent aux présentes conditions d’utilisation du site, ou qui en diffèrent. En cas de conflit entre les présentes conditions et les conditions supplémentaires ou différentes, ces dernières régissent les relations entre vous et notre société quant aux pages ou sections spécifiques auxquelles elles s’appliquent.

 

Vos interrogations

Si vous avez des questions au sujet du contenu affiché sur notre site Web, veuillez contacter Tennant par courriel à l’adresse suivante : info@tennantco.com  ou par courrier à l’adresse ci-dessous :

Tennant Company
701 N. Lilac Dr.
PO Box 1452
Minneapolis, MN 55440
États-Unis
A/s : Bureau de la directrice des affaires juridiques

 

 

 



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